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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALMA MATER
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JEANNE BERTOT “ Les foies gras du Sud-Ouest ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEANNE BERTOT “ Les foies gras du Sud-Ouest ”
ALMA MATER, SAS

Numéro de dépôt :
3736256
Date de dépôt :
06/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2020
JEANNE BERTOT “ Les foies gras du Sud-Ouest ” de ALMA MATER

Présentation de la marque JEANNE BERTOT “ Les foies gras du Sud-Ouest ”

Déposée le 6 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALMA MATER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEANNE BERTOT “ Les foies gras du Sud-Ouest ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALMA MATER domicilié(e) 655 ROUTE DE DAX - 40380 - MONTFORT-EN-CHALOSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 903 347 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALMA MATER domicilié(e) 655 ROUTE DE DAX - 40380 - MONTFORT-EN-CHALOSSE - France.

La marque JEANNE BERTOT “ Les foies gras du Sud-Ouest ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736256.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEANNE BERTOT “ Les foies gras du Sud-Ouest ” est expirée depuis le 6 mai 2020.

ALMA MATER a également déposé les autres marques suivantes : ALMA MATER , ALMA MATER , FOU DE PATISSERIE BOUTIQUE


ALMA MATER, SAS - 655 ROUTE DE DAX - 40380 - MONTFORT-EN-CHALOSSE - France - SIREN 437903347


ALMA MATER - 655 ROUTE DE DAX - 40380 - MONTFORT-EN-CHALOSSE - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement avec modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Viande à l'exception des volailles ; poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « canard a foies gras du sud ouest » et gibier ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande (à l'exception des conserves de volailles) ou de poisson ; conserves de viande de volaille élaborées à partir de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « canard a foies gras du sud ouest ».